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www.brodtextile.com est un site de la société BROD TEXTILE SAS inscrite au RCS de LYON sous le numéro: 498 796 127. Adresse courriel : contact@brodtextile.com.

Articles : Tous les articles proposés dans notre site sont décrits avec la plus grande exactitude. Néanmoins nos fournisseurs pourraient être amenés à modifier certaines caractéristiques de ces articles. D'autre part des erreurs de type descriptives, typographiques ou photographiques ont pu survenir lors de la réalisation du site. Nous ne pourrions donc être tenus pour responsables ni engagés de ce fait. De telles erreurs seraient sujettes à modifications et corrections ultérieures.

Prix : Les prix des articles ou des produits indiqués sur notre site s'entendent hors taxes (HT), la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) étant facturée en sus. Pour les ventes dans les DOM et les TOM, et les pays hors Communauté Européenne (CE), les articles ou les produits seront facturés hors taxes (HT), à charge pour le client de régler les taxes nécessaires à l'importation.

Marquages : Pour les marquages en impression quadri fait par transfert, il est possible, sur les petits lettrages et détails, que nous soyons obligés de mettre un fond de la couleur la plus approchante du textile pour qu'il y ait plus de surface de colle et pour que l'impression soit plus durable dans le temps. De même, pour la broderie, un fond de la couleur la plus approchante du textile pourra être réalisé en broderie pour que les petits lettrages soient plus lisibles. Ces fonds ne seront pas forcément indiqués sur les maquettes (ou bons à tirer), car c’est seulement au lancement de la production et en faisant des essais, que nous jugeons utile ou non d'en réaliser un. Pour les mêmes commandes faites avec les deux types de marquages, en broderie et en impression, les rendus de couleurs peuvent ne pas être strictement identiques, ils sont en revanche les plus approchants. Pour les marquages en broderie, il est possible que nous soyons obligés de grossir le logo si le lettrage n'est pas lisible ou difficile à broder sur certains textiles, cela explique que nous indiquions la taille des logos brodés avec la mention « ≈ » sur les maquettes (ou bons à tirer).

Annulations de commandes : Pour toute annulation de commande, non signalée dans les 24h suivant son paiement, un montant de 20% sur le prix des textiles hors taxes (HT) sera retenu sur leur remboursement. Les frais techniques et frais de programmation ne seront en revanche pas remboursés.

Réalisations / livraisons : Nos délais de réalisation sont de 15 jours à compter de la validation de la commande, soit par son paiement sur le site (par CB, virement ou chèque), soit par la signature d’un devis et le paiement d’un acompte (par CB, virement ou chèque), sauf urgence si nous avons la possibilité de respecter le délai indiqué par vos soins en commentaire sous la mention « date butoire ». Si toutefois votre commande ne vous parvenait pas dans ce délai, ne maîtrisant pas l'ensemble de la chaîne de validation de nos marquettes (bons à tirer) par vos soins ni de livraison des articles ou des produits par nos transporteurs, nous ne pourrions être tenus responsables en cas de retard de livraison. Si un produit devait tomber en rupture de stock, vous en seriez immédiatement informé et un délai vous serait indiqué. Conformément à la mention figurant sur nos devis, les produits ne sont expédiés et livrés, une fois réalisés, qu’à compter du paiement de la totalité de la commande. Frais de port : pour la France métropolitaine et la Corse les frais de port sont calculés par rapport au poids moyen des colis et aux tarifs de notre transporteur UPS, qui assure leur livraison en 24 h, au départ de notre atelier.

Réception de votre colis : A réception de votre colis, il vous appartient de vérifier scrupuleusement son état et son contenu. Tous nos colis sont scellés par un ruban adhésif de garantie. Nous vous recommandons de vérifier le contenu de votre colis dès sa réception, et d'émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur si celui-ci a été endommagé. Toute réclamation ne sera recevable que dans un délai de 48 heures dès réception du colis et par lettre recommandée à l'organisme de transport correspondant. ATTENTION : Si aucune réserve n'est formulée auprès du transporteur dans les formes et les délais légaux, nous ne pourrions ni vous échanger, ni vous rembourser, ni vous réexpédier gratuitement les articles détériorés ou manquants.

Retour des articles : La loi sur la vente par correspondance et à distance, vous donne un délai de 7 jours pour nous retourner un article (qui pourrait être défectueux) dans son état et son emballage d'origine en port payé par le client. N'oubliez pas de joindre une copie de la facture et vos instructions. Nous procéderons alors, soit à l'échange des articles, soit au remboursement intégral des articles retournés. Toutefois, tous les produits correspondant à des articles modifiés par un marquage ne pourront être repris ainsi que tous les articles remisés. Les retours d’articles sont facturés à hauteur de 20% de leur prix de vente (avec un minimum de 15 € hors taxes (HT)) plus frais de port pour échange.

Garanties : Les articles distribués ou les produits réalisés par BROD TEXTILE bénéficient de la garantie légale des défauts et vices cachés. Cette garantie ne concerne pas l'usure normale, la mauvaise utilisation (chutes...), le mauvais entretien. La garantie n'est valable qu'en France métropolitaine. Votre facture fait office de BON DE GARANTIE. Sauf en cas de garantie, toute transaction entre BROD TEXTILE et ses clients, non contestée dans les 6 mois, ne peut plus donner lieu à une réclamation. BROD TEXTILE ne pourra être tenue pour responsable des dégâts et accidents qui peuvent être causés par les produits vendus ou par leur utilisation.

Logos : Si dans les 24h avant la réalisation de nos maquettes (bons à tirer), aucune information de changement de logos ne nous a été indiquée par courriel, les logos fournis lors de votre commande ne pourront être modifiés, mis à part d’éventuels changements de couleurs.

Clause de réserve de propriété : BROD TEXTILE conserve la propriété des produits vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix de vente en principal, accessoires et frais.

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